ÉPISODE 1 : L’EMPIRE ROMAIN
Pour commencer, une citation :
« Les impôts sont une calamité pour les gens et un cauchemar pour le gouvernement. Pour les premiers, ils sont toujours excessifs, alors que pour les seconds, ils ne sont jamais suffisants »
À noter, que cette citation est de Juan de Mariana, prêtre espagnol du 16ème siècle. Et cela dure depuis des siècles et des siècles !!
Sous les empereurs romains, les besoins d’une administration qui devenait plus compliquée avec le temps allèrent en croissant et paraissent avoir excédé les ressources contributives d’un empire qui allait s’appauvrissant. La rupture de l’équilibre amena de nouvelles exigences et produisit ce phénomène bizarre, mais non unique, d’un impôt dont la quantité augmentait d’autant plus que les contribuables étaient moins en état de le payer. (Cela ne vous rappelle rien ?)
Les Romains distinguaient les impôts en deux catégories: les tributa et les vectigalia, lesquels répondent non pas exactement, mais en partie, à ceux que l’administration française qualifie de contributions directes et de contributions « indirectes ».
L’impôt direct fondamental était le tributum civil ou canon portant sur les biens fonciers et leur cheptel . Les rôles de cet impôt étaient établis par un cadastre (forma censualis et census) détaillé, renouvelé tous les quinze ans; le montant annuel était fixé par rescrit impérial, indictio (imposition), ou par renouvellement tacite; il était réparti entre les unités imposables, têtes d’esclaves ou de bétail et attelages (capitatio terrena et jugatio), par les administrateurs de province et de district.
Dans l’intervalle, entre deux census les terres cultivées payaient la quote-part des terres abandonnées.
Il y avait souvent des sur-impositions extraordinaires, ordonnées par rescrit impérial: c’était la superindictio.
Des impôts spéciaux atteignaient directement certaines catégories de personnes ; ainsi, les clarissimi (haute société romaine) possesseurs d’immeubles étaient soumis à la follis ou gleba; ceux qui étaient sans fortune, à une capitation de sept solidi (sous d’or).
Et pensez-vous que les outils de production étaient épargnés par la pression fiscale ? Que nenni ! Le chrysargyre, un impôt spécial atteignait l’industrie et le commerce. Caligula et Vespasien avaient créé cette taxation ; citons les :
«Tous ceux qui s’occupent de commerce, à quelque corporation qu’ils appartiennent sont obligés de payer la contribution qui est imposée aux commerçants »:
C’est ainsi que s’exprime la loi, et elle n’admet aucun privilège. Elle exclut cependant deux classes de personnes: les cultivateurs qui se contentent de vendre les produits de leurs champs et les ouvriers qui gagnent leur pain de chaque jour par le travail de leurs mains. De nos jours, les mêmes catégories de personnes sont exemptés de la cotisation foncière des entreprises.
Résumons-nous. Dès l’empire romain, la taxe foncière sur le bâti et le non-bâti ainsi que la taxation des outils de production étaient déjà en place !!
Concluons ce premier épisode de notre feuilleton fiscal de l’été par une dernière citation et pas de n’importe qui mais de Adam SMITH en personne (économiste écossais du 18ème) :
« Il ne fait pas de doute qu’un impôt exorbitant, équivalent par exemple, en temps de paix comme en temps de guerre, à la moitié ou même au cinquième de la richesse de la nation, justifierait, comme tout abus caractérisé du pouvoir, la résistance du peuple ».
Et, comme ultime remarque, la pression fiscale sous ROME était très loin de notre pression fiscale actuelle qui est dans notre douce France de 46 % (championne du monde !)
Rendez-vous dans deux semaines pour l’ÉPISODE 2 : les impôts fonciers au MOYEN-AGE !
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